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Définitions

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Prestations et Services : https://bourrelleriedechloe.com/ met à disposition des clients : pages d’informations, boutique en ligne, espace personnel pour la gestion des commande, service de contact.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

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Terminal : appareil de l’utilisateur  (ordinateur, PC, smartphone, tablette et tout autre appareil) en mesure de se connecter et d’afficher le site https://bourrelleriedechloe.com/.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://bourrelleriedechloe.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site : Chloé BRAND, pour l’Association À Petits Pas
brand.chloe@outlook.fr, ‭+33 6 65 49 51 63‬ / 1212 Avenue Henri Mory, 62830 SAMER, FRANCE.

Identification de l’entreprise : Association À Petits Pas. Numéro de TVA : FR9641131213500014
+33 3 21 41 70 07 / 16 Route de Canlers, 62310 RUISSEAUVILLE, FRANCE

Directeur de la publication : Chloé BRAND, brand.chloe@outlook.fr.

Hébergeur : O2Switch
+33 4 44 44 60 40 / 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT-FERRAND, FRANCE

Délégué à la protection des données : Chloé BRAND, brand.chloe@outlook.fr

Développement : Nathan BERNARD, nathan@nabee.fr, https://nabee.fr/

Conditions générales de vente : https://bourrelleriedechloe.com/cgv/

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://bourrelleriedechloe.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, l’utilisateur doit prendre contact avec le Déléguée à la Protection des Données : Chloé BRAND, brand.chloe@outlook.fr.

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