Mes réalisations n’étant pas créées en série mais fabriquées selon les désirs de chacun, je ne peux ni les échanger ni les reprendre, les goûts d’une personne ne sont pas forcément ceux des autres, ceci est valable pour une erreur que vous auriez faite concernant : la description de l’article commandé, les teintes de cuir et de bouclerie, les décorations (motifs métalliques, tressages, perles, strass etc…), et les mesures des articles (à vérifier impérativement sur mon site, avant de passer commande). Attention aussi aux enrênements (type Pessoa par exemple) qui ont une incidence sur la longueur des montants.
Si vous remarquez une différence entre les mesures que vous souhaitez et celles qui sont indiquées sur mon site, (selon le gabarit choisi), SURTOUT N’OUBLIEZ PAS D’INDIQUER LES MODIFICATIONS NECESSAIRES SUR LE DEVIS, CAR ELLES DOIVENT ETRE SIGNALEES IMPERATIVEMENT PAR ECRIT.
Aucune transformation ne pourra être effectuée à partir du moment où la fabrication de votre article sera commencée. Si toutefois, en réceptionnant le matériel vous vous aperceviez qu’il correspond à votre commande mais non à votre attente (ce qui signifierait qu’une erreur s’est glissée dans votre commande), toute modification sera possible mais restera à votre charge, ainsi que les frais de port éventuels.
Concernant les articles sur-mesures, vous êtes responsable de votre prise de mesure, je fabrique en fonction de celles-ci, cependant si l’article ne correspond finalement pas à votre animal car les mesures que vous avez prises sont incorrectes, toute modification sera possible mais restera à votre charge, ainsi que les frais de port éventuels.
Je m’engage à remplacer les articles uniquement dans les cas suivants : défaut de matière première et de fabrication, produit non conforme à la commande.
AUCUNE FABRICATION NE COMMENCE TANT QUE LE DEVIS N’EST PAS SIGNÉ ET QUE L’ACOMPTE N’EST PAS VERSÉ.
Toute commande d’article ou demande de réparation sur un article existant implique l’adhésion sans réserves aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières qui annulent toute clause contraire pouvant figurer sur les conditions d’achat, bon de commande, devis, ou autres documents commerciaux.
Lors d’un premier échange commercial, il peut être proposé, pour une période d’essai à la vente, des conditions spécifiques différenciées des conditions générales de vente. Celles-ci font l’objet d’un accord dérogatoire défini par avenant. Il s’agit d’un contrat de location ou confiage de l’article qui sera vu entre les 2 parties.
Il m’est possible de vous confier un matériel que vous souhaiteriez essayer (mais non l’utiliser, car dans le cas où il ne vous conviendrait pas, il vous faudrait me le restituer dans le même état que vous l’avez reçu). Ce prêt peut se réaliser sous réserve de me verser une caution du montant de sa valeur et de prendre à votre charge les frais de port si il y en a. Mais il ne pourra pas excéder une durée de 2 semaines à partir de sa réception, sinon je me verrai dans l’obligation de le facturer et d’encaisser la caution. Un contrat indépendant est propre à ce prêt, il doit être rempli et signé par les 2 parties afin de faire valoir ce prêt.
Il est aussi possible de louer du matériel, notamment mes modèles d’exposition, cette location peut se réaliser sous réserve de me verser une caution du montant de sa valeur et de prendre à votre charge les frais de port s’il y en a. Chaque jour à partir de son acquisition est payant selon une grille de tarif de location vue au préalable. Si le délai prévu est dépassé et que l’article ne me revient pas je me verrai dans l’obligation de le facturer et d’encaisser la caution. Un contrat indépendant est propre à ce prêt, il doit être rempli et signé par les 2 parties afin de faire valoir cette location.
Toute commande sera confirmée par l’acceptation d’un devis, la date de validité de celui-ci est limitée à 1 mois. Ce devis mentionne la présence de l’acompte. Si souhaité, les articles sont payables d’avance à la commande.
Pour information : Définition de l’acompte
L’acompte est un 1er versement à valoir sur un achat. Il n’y a aucune possibilité de dédit et le consommateur pourra être condamné à payer des dommages et intérêts s’il se rétracte ou ne donne pas suite au moment de solder.
Pour être validée, toute acceptation de devis ou bon de commande devra être accompagnée d’un acompte de 50% minimum du montant total afin de réserver la matière première nécessaire à la fabrication et de fixer la date de livraison. Le solde lui sera exigé pour commencer la fabrication (ainsi que le devis signé).
Les différents modes de paiement possibles: espèce, chèque, carte bancaire et virement. Pour les chèques ou les virements, il y a un délai nécessaire entre la remise en banque et l’expédition de la marchandise.Tant que le devis ne m’est pas retourné signé ni l’acompte versé, la commande n’est pas validée.
Sur demande, je peux accorder des facilités de paiement (possibilité de me donner le montant total en plusieurs chèques bancaires qui seront encaissés selon votre convenance). Tous les règlements doivent être libellés au nom de “ À Petits Pas Brand Chloé“. Les acomptes sont encaissés dès leur réception, avant le début de la fabrication (sauf accord différent avec vous).
Clause de déchéance de terme : si des conditions particulières de paiement sont consenties, ces conditions deviendront caduques immédiatement en cas de retard de paiement. L’entreprise “Bourrellerie de Chloé“ garde complète propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les parties s’engagent à prendre les mesures pour préserver la confidentialité des informations financières, comptables et commerciales échangées dans le cadre de leur entente.
La livraison est effectuée soit par la remise directe de l’article à l’acquéreur, que ce soit chez lui ou alors à mon atelier à “la Maison du Cheval Boulonnais“. La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge. Ou alors il y a possibilité de livraison; conditions d’expédition des marchandises: selon la taille, le poids et la valeur des articles, ceux-ci sont expédiés : par LA POSTE en LETTRE SUIVIE dans une enveloppe à bulles, ou par COLISSIMO SANS ASSURANCE (possible avec assurance moyennant un supplément). Il est envoyé soit directement à votre adresse postale, soit à un point relais. Les preuves de dépôt des expéditions seront conservées durant 1 mois, mais je décline toute responsabilité si des éventuelles difficultés de distribution venaient à survenir (retard ou perte) car les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier leur bon état au moment de la livraison. En cas d’avarie ou de manquant, il appartient au client de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises Les frais de retour de matériel restent à la charge du client.
Selon le temps que nécessite la production de l’article ou alors la disponibilité des matières premières chez les différents fournisseurs, le délai est variable, pouvant aller de 1 journée à 1 mois, voire plus. Je préviens le clients de ce délai avant qu’il passe commande, il est donc pleinement au courant de celui-ci.
Comme précisé à la 1er partie de ce présent contrat, tout retour de marchandise ou échange est impossible.
Les articles sont garantis 2 ans contre tout défaut de fabrication et de matière première. Cette garantie ne s’applique pas lors d’un usage anormal (destruction par cheval ou personne, chute, frottement, mastication, mauvais entretien y compris lavage et graissage en machine etc …).
Au cas où un délai de paiement serait consenti par des conditions particulières, le taux de pénalités de retard de paiement est fixé à 12 % /an. Aucun escompte n’est accepté pour paiement anticipé.
Les articles vendus restent la propriété de “ Bourrellerie de Chloé“ jusqu’au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur ou au transporteur, dès la remise physique de celles-ci.
Les présentes conditions annulent et remplacent les conditions précédemment applicables. Tout litige relatif aux présentes sera de la compétence du Tribunal administratif de Boulogne-sur-Mer.
